CAP RENOV+ s(t)imulateur de rénovation énergétique

version du 1er Septembre 2014

1. Introduction

Les conditions générales de vente détaillées ci-dessous, régissent les relations contractuelles entre :
tout utilisateur client de PIA (ci-après désigné «Vous» ou « client »)
et
la société « PIA Production S.A.S » au capital de 10 000 EUROS, dont le siège est situé a LYON  69003, immatriculée au registre du commerce de LYON sous le numéro 480 742 881. Courrier électronique : contact@pia-production.fr . Téléphone : 04.82.53.69.50

Chaque achat est régi par les conditions générales applicables à la date de la commande.
PIA Production S.A.S. peut être amené à modifier certaines des dispositions de ses conditions générales de vente, aussi il est nécessaire que celles-ci soient relues avant tout achat sur le site «pia-images-action.fr » , « cap-renov.fr » ou « pia-production.fr ».

Les CGV peuvent être modifiées à tout moment et sans préavis par PIA PRODUCTION S.A.S., les modifications étant applicables à toutes commandes postérieures. Les CGV applicables sont celles en vigueur au jour de la commande.

Nos conditions générales de vente prévalent sur toutes les conditions générales et particulières de nos clients. En particulier, toute condition contraire figurant dans des conditions générales d'achat ou de commande de nos clients serait nulle et non avenue, sauf à faire l'objet d'un additif signé par les deux parties, annexé à ces conditions générales de vente.

En validant votre commande, vous reconnaissez expressément que vous avez accepté sans réserve nos conditions générales de vente (après les avoir lues) qui constituent alors la loi des parties.

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2. Passer une commande

La vente est réputée formée, soit lors de la validation de votre commande sur notre site internet, soit à la date de réception par PIA Production S.A.S. de votre bon de commande dûment rempli et signé.

Sous réserve des dispositions inhérentes au droit de rétractation dont vous disposez (article 11), toute commande passée ne pourra plus faire l’objet, dès lors que la vente sera réputée formée, d’aucune annulation ou d’aucune modification sans notre accord préalable et écrit.

A titre exceptionnel, PIA Production S.A.S. se réserve le droit de refuser une commande qui serait passée dès lors que cette commande présentera un caractère anormal tant au regard de la véritable identité de son auteur que de la propriété du moyen de paiement utilisé et/ou de l’adresse de livraison fournie.


Dans cette hypothèse exceptionnelle, PIA Production S.A.S. se réserve le droit préalablement à l’acceptation de la commande, de vous demander par écrit tous les justificatifs requis quant à votre identité, la propriété du moyen de paiement utilisé et l’adresse de livraison sollicitée, étant précisé qu’à défaut de fournir les éléments de preuve sollicités dans un délai de 8 jours à compter de la réception de la demande formulée par PIA Production S.A.S. , nous serons en droit de refuser la commande passée.

De plus, pour toute commande d'un montant supérieur à 2000€, une pièce d'identité pourra être demandée par mail ou courrier.

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3. Informations produits

PIA Production S.A.S. apporte le plus grand soin à la mise en ligne d’informations relatives aux caractéristiques essentielles des produits au moyen notamment de descriptifs techniques, de photographies ou de vidéos illustrant les produits. Les descriptifs et les photographies des produits n'entrent pas dans le champ contractuel et ne sont donnés qu’à titre indicatif. PIA Production S.A.S. se réserve le droit d’apporter à tout moment des modifications à ses outils applicatifs ou vidéos.

Si vous ne vous estimez pas suffisamment informé sur les caractéristiques des produits que vous souhaitez acheter, vous pouvez préalablement à toute passation de commande, solliciter des informations complémentaires sur ces produits auprès de PIA Production S.A.S. , par email ou téléphone. PIA Production S.A.S. s’engage à vous fournir toutes les informations complémentaires que vous pourriez souhaiter obtenir.

Dès que vous vous estimerez suffisamment informé sur la nature et les caractéristiques des outils que vous souhaitez commander, vous pourrez dès lors passer commande étant précisé qu’en passant commande, vous reconnaissez implicitement avoir obtenu toutes les informations souhaitées sur la nature et les caractéristiques essentielles des produits commandés.

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4. Prix

Les prix de vente indiqués sur notre site et nos devis en ligne sont en euros hors taxes sauf mention contraire, hors frais de livraison et de transport. Les droits et taxes sont facturés à leur taux légal à la date de la facturation. Les frais de livraison et de transport sont offerts pour toute livraison sur le territoire métropolitain. 

PIA Production S.A.S. se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais s'engage à appliquer les tarifs en vigueur qui vous auront été indiqués sur les devis envoyés.

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5. Licence d'utilisation et responsabilité

Chaque outil est associé à une licence qui conditionne en partie son prix. Les licences déterminent le cadre autorisé pour l'utilisation des applications et la diffusion des films.

En aucun cas PIA Production S.A.S. ne peut être tenu responsable d'éventuelles erreurs de résultats donnés par les applications d'aide à la décision, sachant que seuls les bureaux d'étude habilités utilisant des méthodes agréées peuvent émettre des documents opposables.

De même, PIA Production S.A.S. ne peut être tenu responsable des éléments légaux qui sont mentionnés dans les films, sachant que seuls les textes de lois en vigueurs sont opposables.

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6. Propriété

Sauf convention particulière contraire signée par PIA Production S.A.S et définissant les droits concédés, vous n'acquerrez aucun droit de propriété notamment industrielle et/ou intellectuelle sur les programmes (sources…etc.), vidéos et tout élément graphique (ou interactif) élaborés par PIA Production S.A.S à l'occasion de la commande des outils.
Le « Code Source» des programmes développés demeure la propriété entière et exclusive de PIA Production S.A.S selon le Code français de la propriété intellectuelle (articles L.121-1 à L.121-9). Toute utilisation non autorisée, de décompilation ou autre méthode conduisant à l'obtention illicite du code source, pourront donner lieu à des poursuites.

Les images, sons et vidéos demeurent la propriété entière et exclusive de PIA Production S.A.S selon le Code français de la propriété intellectuelle (articles L.121-1 à L.121-9). Toute utilisation ou diffusion en dehors du cadre fixé par la licence pourra donner lieu à des poursuites.

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7. Disponibilité

PIA Production S.A.S. honorera votre commande dans la limite des stocks disponibles.


Dans l'hypothèse où l'un des produits commandés ne serait pas disponible dans les stocks, nous nous engageons à vous contacter dans un délai de 30 jours à compter de la date de votre commande afin de vous en informer et de vous indiquer dans quels délais, ce produit pourrait, le cas échéant, vous être livré.

Vous pourrez alors, soit annuler la commande passée en nous informant de votre décision par courrier ou email dans un délai de 8 jours et nous vous rembourserons alors dans les meilleurs délais, soit commander des produits de nature et de prix équivalents en nous informant par écrit de votre choix, dans le même délai de 8 jours.

L’indisponibilité d’un produit ne peut en aucun cas entraîner l’octroi de quelque pénalité ou dommage et intérêt que ce soit.

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8. Mode de livraison

Les produits achetés sur notre Site sont livrés en France Métropolitaine et en Corse, soit par la poste pour un colis d’un poids inférieur à 30 kg, soit par transporteur.

Les délais de livraison indiqués sur tout document de PIA Production S.A.S. s’entendent, sauf dispositions contraires convenues avec vous, pour des produits livrés, sur le territoire de la France métropolitaine et de la Corse à l’adresse indiquée par vous lors de la passation de commande.

PIA Production S.A.S. s’engage à assurer la livraison des produits commandés dans un délai maximum de 40 jours à compter de la date de formation du contrat telle que celle-ci a été fixée à l’article 2 des présentes conditions générales de vente dès lors que le lieu de livraison est situé en France métropolitaine ou en Corse.

Toute livraison en dehors de la France Métropolitaine et de la Corse donnera lieu à la fixation de modalités particulières de livraison et de délais de livraison spécifiques dans des conditions qui seront définies d’un commun accord avec vous en fonction du lieu de livraison souhaité.

Vous vous engagez à être présent lors de la livraison ou à indiquer une adresse de livraison où une tierce personne pourra réceptionner les produits livrés. En outre vous vous engagez à fournir à PIA Production S.A.S. toutes les informations nécessaires à la bonne exécution de la livraison des produits commandés telles que votre adresse exacte, votre numéro de téléphone, le code de la porte d’entrée ou les modalités pour parvenir au lieu de livraison.

A réception de votre commande, nous vous recommandons de vérifier l’état, le nombre et la conformité des produits livrés avec votre commande et d'indiquer, le cas échéant, sur le bon de livraison et sous forme de réserves manuscrites accompagnées de votre signature, toute anomalie les concernant.

En outre, en cas de détérioration, de manquants ou de non-conformité des produits livrés, vous devrez formuler vos réclamations auprès de PIA Production S.A.S. par lettre recommandée avec accusé de réception dans un délai de 8 jours suivant la date de livraison des produits. Passé ce délai de 8 jours, aucune réclamation concernant l’état, la conformité des produits ou des manquants ne sera plus admise par PIA Production S.A.S. , les produits étant alors réputés conformes à ce qui avait été commandé.

En cas de réclamation vous devrez fournir à PIA Production S.A.S. tous les justificatifs quant à la réalité de ces défauts de conformité, détériorations ou manquants. Si après contrôle par nos soins, un défaut de conformité, une détérioration ou un manquant était effectivement constaté, PIA Production S.A.S. s’engage à remplacer gratuitement les produits détériorés ou non conformes et à fournir les produits manquants et à prendre en charge tous les frais inhérents au retour des produits détériorés ou non conformes et à l’expédition des nouveaux produits.

Le retour des produits ne pourra être accepté que pour les produits dans leur état d'origine, à savoir notamment avec leur emballage, accessoires et notices d'utilisation.

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9. Détaxe

Une détaxe est possible si vous résidez l'étranger (hors CE). Pour cela, il faut, une fois le colis reçu, nous envoyer une photocopie de la facture, un justificatif de domicile à l'étranger ainsi que d'une pièce d’identité, et
une fois le bordereau visé par les douanes, nous le renvoyer accompagné d'un relevé d'identité bancaire (RIB) et ce,  par courrier.
PIA Production S.A.S. procèdera au remboursement de la TVA par chèque.

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10. Moyens de paiement

Pour le règlement par chèque, il vous suffit de nous faire parvenir, accompagné de votre devis dûment signé, votre chèque libellé à l'ordre de «PIA Production S.A.S.» à l'adresse PIA Production S.A.S.  27 rue Maurice Flandin 69003 LYON.

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11. Droit de rétractation

Conformément aux dispositions de l’article L 121-20 du Code de la Consommation, vous bénéficiez de sept jours francs à compter de la date de réception des produits pour les retourner à PIA Production S.A.S. s'ils ne vous satisfont pas. Ce droit de rétractation s'exerce sans pénalité. Vous pouvez dans ce délai retourner les produits, à vos frais et à vos risques, accompagnés de votre facture.

Ce droit de rétractation ne s'applique pas pour les applications dont la licence a été activée, ni pour les DVD vidéos (hors produit retourné sous scellé).

Nous vous conseillons de nous retourner les produits en recommandé ou en suivi postal, ou par transporteur et dans ce cas de souscrire une assurance auprès du transporteur à hauteur de la valeur marchande des produits. 
Seuls seront acceptés et remboursés les produits à l'état neuf et complet (accessoires, notices), retournés dans leur emballage d'origine. Tout produit qui aura été abîmé ou incomplet ne sera pas remboursé.
 
Si le produit est retourné dans les sept jours (le tampon de la poste faisant foi ou la date de prise en charge dans le cas d’un transporteur) à compter de sa livraison chez vous, PIA Production S.A.S. vous remboursera, par chèque, dans les meilleurs délais et au plus tard dans les 30 jours suivant la date à laquelle vous aurez exercé votre droit de rétractation, ledit délai courant à compter de la date de réception des produits faisant l'objet du droit de rétractation dans les locaux de PIA Production S.A.S.


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12. Défaut de paiement

Dans le cas où PIA Production S.A.S expédierait une commande avant encaissement de la somme correspondant à la commande, et si un défaut de paiement est constaté (chèque sans provision,...) PIA Production S.A.S se réserve le droit de désactiver à distance la licence des outils commandés par le client concerné.

Dans le cas d'un DVD ou de tout autre support pour lequel nous ne pourrions pas intervenir à distance, des poursuites judiciaires peuvent être menées.

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13. Garanties et services après-vente (SAV)

Il vous incombe de vérifier que les produits commandés correspondent à vos besoins étant précisé que, préalablement à la passation de la commande, vous avez eu la possibilité de vous informer de façon détaillée auprès de PIA Production S.A.S. sur la nature des outils commandés.

Si vous estimiez que les produits livrés étaient entachés de défauts ou de vices, vous devrez en avertir PIA Production S.A.S. par lettre recommandée avec accusé de réception dans les meilleurs délais, en précisant la nature et l’étendue du défaut ou du vice allégué et en fournissant tous les justificatifs quant à la réalité de ceux-ci.

Pour tout retour de produit(s), vous devez nous le(s) retourner par la poste (ou autre transporteur) accompagné(s) impérativement de la facture correspondante. 

Si à l’issue de ces constatations, il s’avérait que les produits livrés étaient effectivement défectueux ou entachés de vices, alors PIA Production S.A.S. s’engage à remplacer gratuitement tous les produits reconnus défectueux ou entachés de vices et à prendre en charge tous les frais de retour de ces produits et l’expédition de produits exempts de défauts ou de vices, ou à vous rembourser le prix de vente de ces produits.


La garantie de PIA Production S.A.S. ne s'applique pas aux vices et défauts résultant : d'une cause externe aux produits ; d'une faute de votre part ; d’une utilisation des produits non conforme aux recommandations ou aux notices d’utilisation ; de toute modification réalisée sur les produits sans l'autorisation préalable de PIA Production S.A.S.; de contraintes extérieures (vandalisme, incendie, inondation …) ou tout autre cas de force majeure ; d’un défaut d'entretien ou d’une usure normale, la garantie ne pouvant en aucun cas avoir pour effet de prolonger la durée de vie des produits.

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14. Droit applicable

Les ventes réalisées en exécution des présentes conditions générales de vente sont soumises au droit français.

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15. Force majeure

PIA Production S.A.S. peut être déliée de tout ou partie de ses obligations sans qu’il ne puisse lui être réclamé de dommages et intérêts s’il survient des cas de force majeure ou des cas fortuits empêchant ou retardant la livraison des produits commandés.

Sont notamment considérés comme des cas de force majeure, les incendies, les inondations, les tempêtes, les accidents graves de matériels, la mobilisation, la guerre, les interruptions de transport, la pénurie de matières premières, la modification des lois et règlements inhérents aux produits, les grèves et plus généralement tout élément échappant au contrôle de PIA Production S.A.S.

En cas de survenance d’un cas de force majeure, PIA Production S.A.S. s’engage à vous prévenir dans les meilleurs délais par écrit.

Le contrat sera alors suspendu, de plein droit sans indemnité de quelque nature que ce soit, à la date de survenance de l’événement caractérisant la force majeure jusqu’à la date de fin celui-ci. Toutefois, si l’empêchement lié à un cas de force majeure perdure pendant plus d’un mois, vous pourrez alors, si vous le désirez, procéder à la résiliation du contrat par lettre recommandée avec accusé de réception sans que cela n’ouvre droit à quelque dommage et intérêt que ce soit à votre profit. PIA Production S.A.S. s’engage dans cette hypothèse à vous rembourser l’intégralité des sommes qui auraient été versées et ce dans les meilleurs délais.

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16. Protection des données personnelles

Les informations que vous nous communiquez étant indispensables pour le traitement et l'acheminement des commandes, l'établissement des factures et des contrats de garantie, leur absence peuvent entraîner l'annulation de votre commande. En vous inscrivant sur le site, vous vous engagez à nous fournir des informations sincères, véritables, et à jour vous concernant.

Les données personnelles fournies par le client seront stockées dans notre base de données clients pour une durée de 10 ans. Ces données sont stockées dans un but de :
- communication lors d'actes de vente (envoi des codes d'activation, de liens de téléchargement, de factures, ...)
- information (communication à propos des actualités de PIA PRODUCTION SAS, de l'évolution des outils, …)

De plus, si le client donne explicitement son consentement, ces données pourront être utilisées à des fins de promotion commerciale.

PIA PRODUCTION SAS s'engage à ne pas transmettre ces données à des tiers autres que ceux nécessaires à l'exécution des buts décrits ci-dessus, sauf en cas de cessation d'activité.

Vous avez un droit permanent d'accès et de rectification sur toutes les données vous concernant, conformément à la loi Informatique et Libertés.
Vous pouvez à n'importe quel moment faire une demande auprès de PIA Production S.A.S. afin de savoir quelles sont les informations dont nous disposons sur vous, afin de les modifier ou de les supprimer.

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17. Publicité

Sauf mention contraire explicite du client, notifiée par courrier avec accusé de réception, PIA Production S.A.S. se réserve le droit de mentionner sa réalisation pour le client comme référence dans le cadre de ses démarches de prospection commerciale, de communication externe et de publicité.

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