CAP RENOV+, logiciel référencé BAR-TH-164

CAP RENOV+ est référencé par le ministère pour valoriser la fiche BAR-TH-164

illustration bar-th-164

CAP RENOV+ est référencé par le ministère pour valoriser la fiche BAR-TH-164.

extrait site ecologie.gouv.fr Extrait du site ecologie.gouv.fr sur les logiciels référencés pour valoriser la BAR-TH-164

# Ne pas confondre "Certificat d'économies d'énergie" et "Coup de pouce"

illustration cee vs coup de pouce

Comme vous le savez surement les primes "Coup de pouce" sont issues des fiches CEE.

  • Les fiches CEE définissent le calcul d'un montant de kWh cumac en fonction de nombreux critères. Ces kWh cumac sont ensuite valorisés à un certain taux selon les obligés.
  • Les primes "Coup de pouce" fixent un montant forfaitaire minimal en euros en fonction du système existant et du niveau de précarité énergétique des ménages.

Ainsi par exemple, pour l'installation d'une pompe à chaleur air-eau :

  • la valorisation CEE sera d'environ 600€ pour une PAC avec un ETAS supérieur à 120 %, dans une maison de 100 m2 dans le dijonnais (zone climatique H1), pour un ménage modeste
  • la valorisation "coup de pouce" sera de 4 000€ à condition de remplacer une chaudière fioul ou un système de chauffage au charbon et cela peu importe la zone climatique, la surface habitable et la performance de la PAC.

# Fiche BAR-TH-164 : quelles différences entre les CEE et la prime "Coup de pouce" ?

illustration cee vs coup de pouce 2

Les CEE au titre de la fiche BAR-TH-164 définissent un montant de kWh cumac valorisé selon les taux classique, précaire ou très précaire communs à tous les CEE. Le montant de kWh cumac est calculé selon la formule :

(Cef intitale - cef finale) x shab x 18

La consommation d'énergie finale est basée sur la consommation conventionnelle annuelle sur les usages suivants : chauffage, climatisation, eau chaude.

Les conditions pour accéder aux CEE sont :

  • un gain de 35% d'économie d'énergie primaire sur 3 usages conventionnels
  • ne pas dépasser 331 kWh/m².an après travaux
  • ne pas augmenter les émissions de gaz à effet de serre

Mais la prime "Coup de pouce" au titre de la fiche BAR -Th-164 définit un montant de kWh cumac et une valorisation en fonction de conditions supplémentaires.

Les condition pour accéder à la prime Coup de pouce sont :

  • un gain de 55% d'économie d'énergie primaire sur 3 usages conventionnels
  • ne pas dépasser 331 kWh/m².an après travaux
  • ne pas augmenter les émissions de gaz à effet de serre
  • ne pas intégrer un système de chauffage au fioul, au charbon ou encore un système de chauffage au gaz autre qu'à condensation

De plus le calcul de la prime en kWh cumac est modifié, le coefficient 18 est remplacé par un coefficient variable nommé B. Le nombre de kWh cumac au titre du coup de pouce est calculé d'après la formule suivante:

(Cef initiale – cef finale) x shab x B

où B vaut

tableau coefficient B Conditionnalités du coefficient B

La valorisation en euros est elle aussi différente et est exprimée par la formule de calcul suivante :

(Cef initiale – cef finale) x shab x taux de valorisation

tableau valorisation cdp bar th 164 Conditionnalités de la valorisation en euros / MWh

# Le taux d'ENR, un élément de calcul indispensable à la prime "Coup de pouce" issue de la BAR-TH-164

illustration coup de pouce TH 164

Le calcul du taux d'ENR, nouveauté par rapport à la fiche BAR-TH-164, est défini par l’annexe IV-1 créé par l’arrêté du 25 mars 2020, relatif aux modalités d’application du dispositif des certificats d’énergie. L'annexe définit ainsi le taux d'ENR :

ENR & R = ENR & R/ consommation de chaleur utile pour le chauffage et l'eau chaude sanitaire

Pour chaque type de système, une formule de calcul d'ENR est définie.

  • Par exemple pour les pompes à chaleur et chauffe-eaux thermodynamiques :

ENR & R = (COP-2,3) x consommation d'électricité

  • pour les biomasses

ENR & R = chaleur utile produite

Or ces formules n'ont pas à proprement parlé de sens thermique. Que signifie un COP si on ne lui adjoint pas de températures sur source froide et chaude ? Dans ce cas lesquelles prendre ? Celles des fichiers météo pour la source froide, et celles conditionnées par les émetteurs en place pour les sources chaudes ?

Vous comprenez, j'imagine, que l'intégration du coup de pouce fait l'objet d'une analyse et d'une transposition des textes réglementaires dans un moteur de calcul thermique ( ce qui est loin d'être simple et rapide !).

# Alors CAP RENOV + permet-il de valoriser la BAR-TH-164 ?

  • Oui, au sens de la fiche CEE BAR-TH-164.
  • Pas encore, au sens de la prime Coup de pouce BAR-TH-164. Mais nous sommes sur le pont pour vous permettre de calculer le Coup de pouce au plus tôt.

Voici un aperçu de ce qui s'affichera dans CAP RENOV+ :

  • Pour chaque condition à respecter, vous verrez les valeurs propres à votre simulation et une coche vous indiquera si ces valeurs sont conformes ou non.

screen point info caprenov Aperçu du point information "Coup de pouce" BAR-TH-164

  • Le détail des valeurs nécessaires au calcul (Cef, taux de chaleur ENR&R, gain énergétique en énergie primaire sur 3 usages....) sera directement affiché dans l'interface de l'application et dans le rapport PDF.

screen point info caprenov Aperçu du point information où figurera l'ensemble des données de calcul

# N° de version référencé pour la BAR-TH-164

La version de CAP RENOV référencée pour la valorisation de la BAR-TH-164 est officiellement la version 2019.2. Pour satisfaire nos utilisateurs, nous faisons évoluer le logiciel mais la boucle de calcul utilisée pour le calcul des kWh cumac au titre de la fiche BAR-TH-164 reste le même. Si vous avez besoin d'une attestation, vous la trouverez juste ci-dessous.

Télécharger l'attestation de conformité

Pour tout complément d'informations, nous vous invitons à nous adresser vos messages à caprenov@pia-production.fr

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